En matière de sites ouverts aux contributions des internautes, ce sont, par défaut, les dispositions de la Loi pour la confiance dans l'éconoie numérique (LCEN) applicables à la responsabilité des hébergeurs qui s'appliquent.
Autrement dit, pas de responsabilité (ni pénale, ni civile) si l'éditeur du site se contente de fournir un dispositif de publication "ouvert" (type forum modéré a posteriori ou non modéré, type Digg, même Mediapart !). Seul l'auteur est responsable, et il est parfois difficile à identifier. En cas de litige, le juge appréciera toutefois favorablement que l'éditeur du site mette en place quelques diligences minimales : existence d'une charte, par exemple, d'un lien "avertir le modérateur", etc.

En revanche, dès que l'éditeur du site opère une sélection ou modération du contenu : modération a priori, remontée "en une", modification du contenu d'un post, etc., c'est le régime de la responsabilité en matière de presse qui s'applique : le directeur de la publication est responsable du contenu, avec l'auteur.

Matthieu Lerondeau